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Mentions légales

Mentions Légales — AIM Projets

1. Éditeur du site

Le présent site web, accessible à l’adresse www.aim-projets.com est édité par la société Architectures Marco Baertich, opérant sous le nom commercial AIM.

  • Raison sociale : AIM

  • Siège social : 20, rue des fleurs, 31100 TOULOUSE

  • Adresse postale (Correspondance) : 20, rue des Fleurs, 31000 TOULOUSE

  • Téléphone : 05.61.53.36.45

  • Responsables de la publication :  Sophie Marco et Richard Baertich

  • Contact e-mail : contact@aim-projets.com

SIRET : 

  • AIM TOULOUSE : 439 606 864 00049
  • BIM STRUCTURE ET FLUIDES : 839 752 474 00024
  • BIM ART ET PATRIMOINE : 831 056 627 00027
  • ARCHITECTURES MARCO ABERTICH ALIX ET ASSOCIES : 879 044 303 00029

2. Design et Développement

La conception graphique et le développement technique du site ont été réalisés par :

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

  • Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

  • Téléphone : 1007

  • Site web : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logos, photographies, images, plans, maquettes BIM, etc.) est la propriété exclusive de la société Architectures Marco Baertich / AIM, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Responsabilité

AIM s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour. Les liens hypertextes vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’agence.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, il est fait attribution de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.