Conditions Générales d’Utilisation (CGU) — AIM Projets

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et les conditions d’utilisation du site www.aim-projets.com. Tout accès au site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions par l’utilisateur.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. AIM s’efforce de permettre l’accès au site 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance.

3. Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur

L’ensemble des contenus (textes, photographies, plans, maquettes numériques BIM, logos, icônes) présents sur le site est la propriété exclusive de Architectures Marco Baertich / AIM.

• Toute reproduction ou utilisation des visuels de projets, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.

• L’utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est proscrite.

4. Responsabilité de l’Éditeur

Les informations diffusées sur le site (notamment dans la section « Insights / Veille ») sont présentées à titre purement informatif. Bien que AIM apporte le plus grand soin à l’exactitude de ces données :

• L’agence ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une interprétation technique erronée par l’utilisateur.

• Les conseils ou analyses partagés sur le blog ne remplacent en aucun cas une étude technique personnalisée ou une mission d’architecte spécifique à un projet.

5. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou tiers. AIM n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

6. Évolution des conditions

AIM se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

7. Droit Applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents.